administrateur supérieur des douanes et droits indirects à Montreuil (direction interrégionale des douanes d'Ile-de-France)

administrateur supérieur des douanes et droits indirects, délégué de la directrice générale des douanes auprès de la délégation à l'encadrement supérieur du secrétariat général des ministères économiques et financiers à Paris

inclus

administrateur supérieur des douanes et droits indirects à la direction générale des douanes et droits indirects à Montreuil

administrateur supérieur des douanes à la direction générale des douanes et droits indirects à Montreuil

délégué de la directrice générale aux missions et au contrat d'objectifs de la douane

sous-directeur du réseau à la direction générale des douanes et droits indirects

membres de la délégation française à la commission intergouvernementale chargée de suivre l'ensemble des questions liées à la construction et à l'exploitation de la liaison fixe trans-Manche

représentants du ministre chargé de l'économie, des finances et du budget

suppléants

administrateur supérieur des douanes et droits indirects à Nancy (direction régionale des douanes de Nancy)

administrateur supérieur des douanes et droits indirects à la direction générale des douanes et droits indirects à Montreuil

chargé de mission « Ambition DG », chargé de préfigurer la sous-direction en charge du réseau

directeur régional de Lorraine, direction générale des douanes et droits indirects, ministère de l'économie et des finances

anciens auditeurs de la treizième promotion du cycle des hautes études pour le développement économique (session 2016)

Adjudant-chef, artillerie

à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active

Au grade de chevalier

ARMÉE DE TERRE

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013

prime de résultats exceptionnels

à titre individuel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011

directeur fonctionnel des douanes et droits indirects au bureau A3 « organisation, suivi de l'activité et animation des services » de la direction générale des douanes et droits indirects (direction interrégionale des douanes de Paris)

directeur régional des douanes et droits indirects à Nancy (direction régionale des douanes de Lorraine)

directeurs fonctionnels des douanes

au nom de la ministre chargée du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat

dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects

directeurs fonctionnels des douanes

au nom de la ministre chargée du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat

dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects

maître principal ; 31 ans de services

médaille militaire

ARMÉE ACTIVE

MARINE NATIONALE

directeurs fonctionnels des douanes

au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects. »

directeurs fonctionnels des douanes

au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects

directeurs fonctionnels des douanes

au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat

dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects

directeurs fonctionnels des douanes

au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat

dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects

directeurs fonctionnels des douanes

au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat

dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects

directeurs fonctionnels des douanes

au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects

directeurs fonctionnels des douanes

au nom du ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects

directeurs fonctionnels des douanes

au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique

dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects

directeurs fonctionnels des douanes

au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique

dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects

directeur des services douaniers de 1re classe, détaché

directeur fonctionnel des douanes et droits indirects au bureau A 3 « Organisation, suivi de l'activité et animation des services » de la direction générale des douanes et droits indirects (direction interrégionale des douanes de Paris)

directeur fonctionnel des douanes et droits indirects à la cellule TRACFIN (direction interrégionale des douanes de Paris)

directeurs fonctionnels des douanes

au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique

dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects

directeur des services douaniers de 2e classe des douanes, de 5e échelon, à Tracfin à Paris (direction interrégionale des douanes de Paris)

pour une durée maximale de cinq ans, pour occuper un emploi de directeur fonctionnel des douanes et droits indirects

nommé à la résidence

directeur d'une mission archéologique ; 34 ans de services civils

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

Ministère de la culture et de la communication

Au grade de chevalier

ancien gérant de société ; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

Petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat, professions libérales et consommation

Au grade de chevalier

inspecteur principal des douanes

dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat au budget, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 300 000 F relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses

inspecteur principal des douanes

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 300 000 F relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses

professeur à Villiers-sur-Marne ; 27 ans de services civils

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

Ministère de l'éducation nationale

Au grade de chevalier

dans les cadres des officiers de réserve

ARMEE DE TERRE

III. - ASPIRANTS

Corps des officiers des armes

Au grade de sous-lieutenant de réserve

Les aspirants de réserve

ARME BLINDEE ET CAVALERIE

Fraction de contingent 1995/12